Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARTINET
MARTINET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92417866
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2012

Présentation de la marque MARTINET

Déposée le 29 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) MARTINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARTINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTINET domicilié(e) 24 rue du Limousin Zone Industrielle,38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2223008) - 38290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 089 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2223008) - 69006 - France.

La marque MARTINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARTINET est expirée depuis le 29 avril 2012.

MARTINET a également déposé les autres marques suivantes : MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE LES GOURMANDES , MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE , AUTOUR D'UNE TABLE , MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE , JULIEN FALLAVIER , LE TRAITEUR INTRAITABLE , MARTINET


MARTINET Société Anonyme - 24 rue du Limousin Zone Industrielle,38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2223008) - 38290 - France - SIREN 401089461


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2223008) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2223008 - Publication au BOPI 2002-06-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Inscription le 24 octobre 2002 - Gage constitué n°357911 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 9 juillet 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°350164 - Publication au BOPI 2002-07-09

Inscription le 7 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189099 - Publication au BOPI 1995-09-07

Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174944 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 23 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196374 - Publication au BOPI 1996-01-23

Inscription le 9 juillet 2002 - Demande de relevé de déchéance n°350163 - Publication au BOPI 2002-07-09

Inscription le 25 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°174943 - Publication au BOPI 1994-07-25

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Salades composées à base de viandes, légumes, fruits de mer et produits de salaisons.Sauces à salades, condiments, épices, riz, pâtes alimentaires et semoules.Légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.